AVENANT 43 AIDE À DOMICILE 2021

L’avenant année43 permettant aux revaloriser les rémunération des aides à accueil de les branche syndicat de 10 jusquà 15% dorient entré en vigueur ce 1er octobre. Dans certains cas les expert devraient bon voir cette hausse pour leur fiche de paie, variété interrogations demeurent encore sur son financement.

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ns hausse historique. Plus de 200.000 personnels aux services d"aide rang d’accompagnement à domicile (Saad) rang des services de soins infirmière à accueil (Ssiad) vont x leur rémunération aggravation de plus du 10%. Cette hausse orient financée moyennant l’État und par esquive départements. Ns décret, publié à Journal officiel aux 8septembre, précise das modalités aux répartition ns cette support financière. Ainsi, la des boites nationale aux solidarité convoque l’autonomie (CNSA) participe au financement de l’avenant année43 (texte qui act ces revalorisations) à hauteur de 70% convoque l’année 2021 puis aux 50% les années suivantes. L’enveloppe du l’État est ns 150millions d’euros en 2021 rang s’élèvera à 200millions d’euros en années pleine. Le la bonté versé par l’État à chaque département dépend du nombre d’heures réalisées par l’ensemble des services du département convoque l’aide à accueil au titre aux la prestation aux compensation ns handicap (PCH) et de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).


Même si l’annonce ns cette revaloriser date du plusieurs mois, les derniers détails à adjugé ont donc tardé à arriver. “Les départements attendre ce décret convecteur se positionner, or il est arrivé tard”, le regret Julien Mayet, vice-président ns l’Union nationale ns l’aide, des soins et des services du domiciles (Una). Mi-septembre, un vade-mecum, parvenu avec la CNSA, a lété publié à cible des départements convoque leur indiquent la marche à pendentif pour mettre en place les revalorisation. “Dès les publication du ce vade-mecum, une soixantaine aux départements ont lété proactifs pour échoué en place cet avenant donc on suppose qu’ils vont bon le financer. D’autres sont tant beaucoup, tellement plus attentistes”, remords Julien Mayet. Il espère que 80 à 90% ne poseront pas de problèmes mais peur que partie traînent trop les pieds.


Pour le moment, c’est encore difficile ns savoir si l’ensemble des département votera bon un budget pour ça revalorisation. Dedans une arpenté flash ns l’Association nationale des conseillers administratifs d’action société et de santé des département et métropoles (Andass), réalisée début octobre, dessus les 55 départements répondants, alger ont prévoyaient des délibérations qui seront soumises aux votes des choisi entre octobre rang décembre2021 convecteur financer ça revalorisation. “Les départements ne pouvaient démarche délibérer avant cette date là il s’agit d’une part du rattacher ces opérations de temps budgétaires qui rythment la ailé des communauté et d’autre part de que das règles aux jeu, précisées par ns vade-mecum, ont lété stabilisées présent septembre, précis Nathalie Pontasse, vice-présidente de l’Andass et directeur générale adjointe Solidarité du département du la Sarthe. Rang les calculer des sommes à accordent prennent ns temps là il faut solliciter tous service d’aide à domicile éligible, je suis en attente leur retour concernant la situation aux chaque salarié pour connaître esquive sommes jusqu’à allouer”, complète-t-elle.

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Des départements en avance

Certains département ont cependant pris les devants. C’est le laffaire par exemple aux Maine-et-Loire. Dès les mois de mars, il a signé avec les quatre de base Saad, un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens convectif revaloriser à altitude de 10% les rémunération des support à domicile. "Pour nous, les revalorisation dorient essentielle parce que le fois convecteur le personnel anxiolytique mais également pour celles qu’il accompagne, souligne Florence Dabin, présidente de conseil départemental de Maine-et-Loire. Là on les sait carrément bien, les souhait de chacun est de rester le reconnaissance longtemps possible jusqu’à domicile. ” Le pièce finance convectif 2021 les augmentation à la taille de 1,4million d’euros convoque éviter qu’elle ne pèse d’environ le reste à calculé des personnes dépendantes. À ça somme, s"ajoutent 340.000 euros avec la endroits en œuvre de l’avenant 43. Il doit être accompli par un abondement de l’État à hauteur de 977.000 euros. “Nous ne l’avons étape encore reçu convectif le moment, maïs j’ai confiance”, rassure les présidente, également vice-présidente aux l’Assemblée des départements du France (ADF).


On les voit, tous département doit aménager lui-même l’enveloppe à allouer. Mais esquive situations sont disparates et l’effort budgétaire demandait peut facile faire le dénormes écart. Tout dépendant en effet du l’offre aux services relier existante proposer dans les départements. Ainsi, certains, morceaux peuplés, vont se faire retrouver auprès des dépenses virtuellement importantes, cette qui sera moins ns cas dedans d’autres départements comptant pourtant concéder d’habitants. “À dintituler d’exemple, la Lozère, qui les données un battre plus ns 75.000 habitants, va consacrer un million d’euros du dépenses aux fonctionnement supplémentaire à ce seul sujet, détaillé Nathalie Pontasse. Tandis que le département du l’Aude, qui compte presque 400.000 habitants, consacrera la aussi somme à cette mesure puisqu’il la honte seulement 3 services d’aide à accueil associatifs”, compare-t-elle.


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Crainte pour la pérennité des structures

L’État doit donc ajuster sa commensaux en fonction ns ces situations disparates. “Mais nous sommes inquiets là l’enveloppe aux l’État ns 200millions d’euros fléchée dedans le jm de action de finalement aux la secret sociale en 2022 ne en vigueur pas à une couverture de 50% des coût à réaliser, bénéficie le confirmé le sondage plus nous ont réalisé”, peur Nathalie Pontasse. D’ailleurs, convectif alerter ns cette sous-estimation de cette enveloppe, esquive présidents de alger les départements ns Centre-Val aux Loire ont déroulement à Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé. Dans ns interview accordée à cialisss.come le 5octobre dernier, la ministre déléguer chargée aux l’Autonomie, brigitte Bourguignon, a conserva à esquive rassurer, garantissant du départements que les mesure sera bien accompagné “de manière pérenne moyennant l’État”.

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Et au bout de ns chaîne, ce sont das structures qui ont aussi des sueurs froides. “Si certains départements née s’engagent pas à financer cet avenant 43, les risque d’être dramatique convoque nos structures”, doubler Julien Mayet. Le vice-président ns l’Una rappelles toi que les structures ont pour obligation d’augmenter les rémunérations bénéficie le des plans l’avenant 43. Si elles née le faire pas, les salariés peuvent les attaquer du prud’hommes. Problème, d’un grande section des structure d’aide à accueil est intraitable financièrement. Dans certains cas elles pourront présumer la hausse des rémunérations sans compensation de département pendant deux à n ° 3 mois, carrément vite, ns situation risquerait ns se dégrader. Et elle ont complet peu ns marge ns manœuvre pour aggravation les tarifs car la plupart sont conventionnées. Elle se retrouveraient donc coincées… et concéder viables économiquement.