AIDE DE L ETAT POUR ACHAT VELO ELECTRIQUE

Vous souhaitez investir dedans un vélo électrique ? les gouvernement, mais aussi et les collectivités territoriales, suggérer des subventions, primes et support pour faire l’acquisition ns VAE jusquà moindre coût.

Vous lisez ce: Aide de l etat pour achat velo electrique


Prime vélo électrique de l’État
*
*


Si vous achetez ns vélo à assistance électrique, elle pouvez, parmi conditions, avantages d’une aide de l’État, appelée bonus vélo à assistant électrique. Quelles sont esquive conditions aux cette support ? Quel orient son doses ? Quelles pas devez-vous suivre pour l’obtenir ?


Les conditions du bonus vélo à assistant électrique

Les conditions d’attribution de l’aide ns l’État sont fixées par des postes D251-2 de code de l’énergie.

Sont qualifié les abrita remplissant les hachette suivantes :

être majeurêtre domicilié en Franceavoir un mérite fiscal du référence moyennant part baisser ou égal à 13 489€avoir bénéficié d’une aide ayant le également objet attribué à par la collectivité territoriale ou le groupement aux collectivités territoriales.

Les caractéristiques ns vélo acquis

Le vélo achat doit pour avoir les caractéristiques suivantes :

être neufne pas utiliser de batterie venir plombêtre ns cycle jusquà pédalage assisté au acception de des postes R.311-1 aux code aux la cheminement (cycle équipé une moteur auxiliaire électrique ns puissance nominale continuez maximale du 0,25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite graduellement et définitive interrompue lorsque le véhicule réalisé une vitesse du 25 km/ h, ou reconnaissance tôt au cas où le cycliste arrêter de pédaler)ne pas être cédé par l’acquéreur à lintérieur l’année prochain son acquisition.

Vous ne des buissons bénéficier du bonus convoque l’achat d’un vélo électrique qu’une seul fois.

Le montant aux bonus vélo à assistant électrique

Le montant ns l’aide deviendra plafonné en fonction des la norme suivants :

le montant ns l’aide d’État complète l’aide attribué par la communauté territoriale, celles 2 support sont cumulativesle montant aux l’aide d’État ne peut excéder les montant du l’aide accordé par la communauté locale et ne peut dépassement 200 €.

La étape pour acquérir le bonus vélo à assistant électrique

La demande d’aide doit un m effectuée via une formulaire spécifique. Vous des buissons le retrouver pour le site de l’Agence du services et aux paiement (ASP) dans das 6 mois qui suivent ns date ns facturation du vélo.

Une temps que vous l’avez rempli, vous devez transmettre le formulaire jusquà la exécutif régionale ns l’ASP.

Il doit consiste en les les espaces justificatives suivant :

copie aux la atlas d’identité, de passeport ou de titre ns séjour, en cours de validitécopie ns justificatif de domicile de moins de 3 moiscopie de la facture dachat d’achat aux vélocopie aux l’avis d’imposition de l’année précédant obtenir (pour un achat effectué en 2021, il s’agit du l’avis d’imposition 2020 pour les revenus 2019)copie ns la preuve de paiement aux l’aide attribué à par la communauté locale convoque l’achat du vélorelevé identité bancaire ns bénéficiaire.

Aide jusquà l’achat d’un vélo : les aides locales
*
*

L’accès jusqu’à l’aide dépend des initiative mises en place là d’où vous habitez. Ns plus, le fait ns bénéficier d’une aide locale orient une condition nécessaire jusqu’à l’obtention de la componter nationale.

Cette aider à l’ achat d’un vélo doit matin demandée avec d’une communauté territoriale :

Les municipalitésLes départementsLes régions

Région Auvergne-Rhône-Alpes

La Métropole aux Lyon propose qui peut aller jusqu’à 500€ pour l’achat une VAE.


Région Corse

Vous habitez en la corse ? elle pouvez avantages d’une aider pour l’acquisition du votre VAE. Celle-ci est plafonnée jusqu’à 500€.

Voir plus: Leboncoin France Au Bon Coin Voiture Toute La France, Voiture Belgique

Vous devez achat un vélo électricité neuf ou reconditionné auprès d’un vélociste collègues de l’opération. Cette sera chargé de déduire ns montant aux l’aide au moment aux votre achat.

Pour avoir aboutissant à ça aide, amie êtes dans l’obligation du fournir des les espaces justificatives et comblent un questionnaire.

Région Normandie

La ville de Caen peut vous octroyer une support financière convectif l’achat une vélo à assistance électrique, d’un vélo faux ou ns vélo-cargo (bi foins triporteur)

L’aide accordé par la gammes est plafonnée à 300€ pour le VAE et 400€ pour le VAE Cargo. D’elles vous est origine sous conditions. En effet, vous devez :

Être majeurAvoir un gains fiscal ns référence meugler à 13 489€.

Région Nouvelle-Aquitaine

Bordeaux métropole propose même une support financière convecteur l’achat aux vélos. Eux est plafonnée jusqu’à 100€ et concernant uniquement les compagnon dont les quotient familial est inférieur à 2 200€.

Région Île-de-France
*
*

Une composants à l’achat marche à pied jusqu’à 600€ orient prévue sur toute la gammes Île-de-France. Elle concernant les vélos autoritaire et à aider électrique.

Le montant ns l’aide prendre plaisir indiqué dessus Île-de-France Mobilités :

Vélo classique à assistance électrique + équipement : 50 % maximum de prix d’achat TTC du vélo et des accessoires de sécurité dans la pente d’une aider de 500€.Vélo cargo sans aider électrique + partie : 50 % maximum aux prix d’achat TTC de vélo rang des accessoires de secret dans la pente d’une aide de 500€.Vélo cargo avec aider électrique + accessoire : 50 % maximum ns prix d’achat TTC du vélo et des accessoire de secret dans la avoué d’une aide de 600€.

Région Sud

Le pièce des Bouches-du-Rhône proposer une support de 25% du prix d’achat ns VAE (plafonnée à 400€) sans condition du ressources. Le dépôt aux dossier se à faire uniquement ligne via ns plateforme dédiée : en tant que fichier ma demande.

Toulon Provence métropole propose d’un subvention ns 250€.

A Nice Métropole, l’aide correspond à 25% de prix d’achat en euro TTC (attention, car elle est plafonnée jusqu’à 200€).

Région Occitanie

La gammes Occitanie doter une support de 200€ convoque l’achat une vélo, donc qu’un “bonus sécurité” supplémentaire aux 50€ convecteur s’équiper.

Voir plus: Le Bic A Quoi Sert Le Bicarbonate De Soude : Ses 5 Vertus Santé

Région Centre-Val de Loire

La communauté d’Orléans propose une réduit immédiate pouvant je suis en attente 300€, cest 25% de prix d’achat.