Agence Régionale De Santé Hauts De France

Les appels à projet médico-sociaux du l’cialisss.com s’être trouvent en side d’accueil aux notre site. Retrouvez sur ça page, toutes les informations liées du fiches aux suivi des AAP, calendriers prévisionnels et commissions d’information et du sélection.

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La fiche aux suivi d’avancement des projets

Pour amélioration le suivi du la mise en œuvre des nouveaux projets, l’cialisss.com a mis en place une fiche ns suivi d’avancement des projets.

Dans ns cadre aux suivi ns l’avancement des nouveau projets de création, convertir et développer d’établissements et prestations de service médico sociaux, la fiche du suivi permettra volonté les dutilisateurs régulières nécessaire à ce suivi et parce que le sécurisation de financement du chaque opération.Les items aux cette former seront complétés et actualisés en fonction ns l’état d’avancement de projet.L’opérateur transmettra ça fiche actualisée :

dans ns mois qui suit la date de annonçant de les décisionen mcialisss.com et octobre du chaque année

par courrier ou par mail jusquà l’adresse indiquée dans la annonçant de décision envoyée moyennant l’cialisss.com.

La frais d’information et ns sélection des appel à projet médico-sociaux

La commission d’information et de sélection des appels à projet médico-sociaux a un rouleau consultatif. D’elles procède à un appeler des projets suite à de toi examen rang l’audition des candidats. Ns décision aux la directeur générale ns l’cialisss.com n’est démarche nécessairement liée à cette classement.Les membres permanents de la frais sont désignés convecteur 3 ans. Das membres à doublure consultative sont désignés convectif chaque appel téléphonique à projets. 

Arrêtés de composition des commissions d’information et de sélection d’appel à projets portant pour des projet relevant ns la la technologie exclusive ns l"cialisss.com.

Dans les cadre de la procédure d’autorisation des Établissements et prestations de service Médico-Sociaux, fixé par les articles L 313-1-1 et r 313-1 ns Code aux l’Action société et des Familles, la directeur générale du l’cialisss.com cialisss.com a constitué la composition du la commission d’information et ns sélection d’appel jusqu’à projets relevant de sa seule compétence.

Voir plus: Caf Combien De Temps Pour Traiter Un Dossier À La Caf, Délais De Traitement

- arrêté de composition des membres permanents cialisss.com 2019

Les arrêtés de configuration : 

- décidé modifiant la désignation des instructeurs des projets médico-sociaux déposes dedans le cadre de l"appel a projets 2020-2: création d"unités aux vie pour adulte en situation de handicap proposition des « comportements-problèmes »

- arrêter modifiant la nom de famille des membres spécifiques ns la CISAAP convecteur la création ns SSIAD précarité

- Arrêté modificatif 2 désignant esquive membres permanents CISAAP cialisss.com HDF 2020

- décision désignant les instructeurs de projets médico-sociaux déposés dans le cadre ns l’AAP 2020 SSIAD précarité

- das membres permanents siégeant jusqu’à toutes esquive commissions de confiance et de sélection d"appel à projets médico-sociaux relevant aux la aptitude exclusive aux l’cialisss.com cialisss.com, convecteur une durée aux trois ans à compter ns l’arrêté initial, .

- les membres spécifique siégeant parce que le CISAP convoque la création foins l’extension ns 10 places de Lits Halte soins Santé parmi eux 5 places dedans le département du la syndicat et 5 places dans le département ns Pas-de-Calais du 02 avril 2019.

- arrêté désignant les membres spécifiques jusquà l’AAP équipes mobiles und l’arrêté modificatif (CISAAP du 06 juin 2019)

- arrêter désignant les membres spécifiques jusqu’à l’AAP DASMO (CISAAP en leur parties : 27 june et 04 juillet 2019)

- das membres spécifique siégeant de la CISAAP convecteur la création de Services aux Soins infirmiers à loger (SSIAD) pour personnes en super précarité du 30 août 2019.

- farci de désignation des membres spécifiques aux la CISAP convectif la création de 23 places du LHSS dont 13 places dessus le territoire aux Hainaut und 10 places d’environ le territoire ns Pas de Calais ns 01 octobre 2019

- arrêté de membres spécifique siégeant pour CISAP pour la création ns 10 endroit d’Appartement aux Coordination Thérapeutique (ACT) dessus le région Métropole-Flandres du 01 10 2019

- arrêter de désignation des membres spécifiques ns la CISAP pour la création de 18 places ns Lits d’Accueil Médicalisés (LAM) dessus les territoires regroupés aux l’offre médico-sociale aux Cambrai, Maubeuge (territoire aux démocratie sanitaire aux Hainaut), et ns Saint-Quentin-Hirson (territoire de démocratie sanitaire du l’Aisne) de 24 10 2019

- arrêté de nom de famille des membres spécifiques ns la CISAAP convecteur la création ns Services aux Soins infirmiers à loger (SSIAD) pour compagnon en grande précarité aux 30 06 2020

- farci désignant les membres permanents de la CISAAP pour la création ns Services aux Soins infirmiers à domicile (SSIAD) pour abrita en super précarité du 29 03 2019

- farci modificatif désignant esquive membres permanents ns la CISAAP 2020 convoque la création ns Services du Soins infirmiers à loger (SSIAD) pour compagnon en super précarité aux 30 06 2020

- Arrêté aux composition des membres spécifiques siégeant for CISAAP chargée ns donner un avis sur les projets de création aux 28 endroit LHSS sur les territoires aux la syndicat et ns Pas-de-Calais ns 25 novembre 2020

- décida désignant das instructions aux projets médico-sociaux déposés à lintérieur le cadre ns l"AAP 2020-2 : Création d"unités aux vie pour adultes en instance d"handicap proposition des "comportements -problèmes" aux 31 03 2021

- arrêter désignant esquive membres spécifique – CISAAP 2020-2 aux 26 04 2021

- farci de composa des membres spécifiques siégeant parce que le CISAAP chargée de donner un avis sur esquive projets ns création ns 12 places act sur ns territoire ns l’Oise ns 26 05 2021

- Arrêté modificatif aux composition des membres spécifique siégeant pour CISAAP chargée du donner un annonce sur esquive projets aux création aux 12 places acte sur le territoire du l’Oise du 10 june 2021

- arrêté de composa des membres spécifiques siégeant parce que le CISAAP chargée de donner un présentation sur esquive projets aux création de 14 emplacement LHSS pour le territoire de l’Oise ns 17 08 2021

Ces arrêter font l’objet d’une publication au recueil des grain administratifs de la Préfecture du la gammes cialisss.com

Arrêtés de composition des commissions dinformation et de sélection d’appel à projets portant sur des projet relevant ns la la technologie conjointe ns l’cialisss.com et aux Conseil départemental ns la Somme 

Dans ns cadre du la procédure d’autorisation des Établissements et service Médico-Sociaux, fixé par les éléments L 313-1-1 et r 313-1 ns Code aux l’Action social et des Familles, la directrice générale du l’cialisss.com cialisss.com et les Président aux Conseil départemental aux la le total ont éduqué la composition du la commet d’information et du sélection d’appel à projets conjointe.

Voir plus: A La Faveur De L Automne Julien Doré, Julien Doré

Deux arrêter de composa : - les membres permanents siégeant jusqu’à toutes das commissions d’information et du sélection d"appel jusquà projets médico-sociaux relevant aux la compétence conjointe du l’cialisss.com cialisss.com et aux Conseil départemental aux la Somme, convecteur une durée ns trois âge à compter du l’arrêté initial 

- esquive membres rencontre uniquement à la commission d’information et ns sélection d"appel jusqu’à projets pour la création une Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) sans pour autant hébergement dedans le département de la Somme

Ces arrêtés font l’objet une publication venir recueil des grain administratifs de la Préfecture du la gammes cialisss.com et à bulletin officiel du département aux la Somme 

Le calendrier prévisionnel

Les calendriers prévisionnels des appels à projets médico-sociaux sont fixés pour l’année 2019. Elle ont un personnalité indicatif und peuvent matin révisés en coule d’année en cas de modification substantielle. Retrouvez les calendriers en bas ns page.