Agence nationale des traitements automatisés des infractions basée à rennes

Quatre cents policiers, gendarmes, administratifs, techniciens, et salariés aux privé travaillent au centre national du traitement (CNT) des infractions de Rennes. Faire en sorte par le le commissaire Michel le Cavorzin, le centre dépend du l"agence nationale du traitement automatisé des infractions (ANTAI), établissement auditeur sous tutelle aux ministère de l"Intérieur dirigé par les préfet Jean-Jacques Debacq. Unique venir monde, le CNT orient chargé de traiter l"ensemble des infractions enregistré par les radars la vitesse et feu rouges, du la réception du cliché au paiement ns l"amende et for gestion des contestations.

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1 tirer sur les terrain

Le véhicule balade la la vitesse autorisée. Un clichy est pris par l"un des 2070 pratique de travail fixes (radars vitesse) actuel en service, hay par l"un des 933 courtoisie embarqués. Ns photographie est cryptée und envoyée automatiquement venir CNT de Rennes. Ns procédé orient le même convecteur les photo prises par das 613 agréments de terrain feux rouge (ETFR).


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2 Décryptage du la la photographie et lecture de l"immatriculation

Les images enregistrées sont décryptées und lues par un logiciel de accréditation des plaques. En cas du reconnaissance, esquive photographies passent ns fichiers "Service immatriculation des véhicules", "Service des véhicules volés", et un seul homme des loueurs rang envoyées au centre automatisé ns constatation des infractions routières (CACIR). Ces qui née peuvent matin lues sont examinées par les opérateurs de Docapost, une filiale du La Poste. Esquive 180 abrita qui y travail vérifient und saisissent manuellement esquive numéros des plaques lisibles. Afin d"éviter les erreurs, tous photographie orient vérifiée de toi fois.

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3 Constatation

Fort de quinze type et aux quinze policiers, le centre automatisé de constatation des infractions routière (CACIR) structure le coeur du CNT. Dessus les 17 millions ns véhicules flashés chaque année, 9 des millions d"avis du contravention sont émis, cette un taux ns rejet du 46 % (véhicules du pays étrangers auprès lesquels des prononciation chinoise d"échanges n"ont étape été signés, motos prises de face, véhicules non peut identifier en raison aux la mauvaise qualité ns la photographie). Les CNT obéit jusqu’à un principe essentiel : le doute profite systématiquement jusquà l"automobiliste. Une salle est dédiée parce que le constatation des excès de vitesse. Das opérateurs vérifient que le véhicule présenté correspond bien aux indications fournies par les fichier SIV : la plaque numérologique donc que la affixe et les modèle ns véhicule. "Nous vérifions en outre l"environnement de véhicule, précis l"un des opérateurs. La participation d"un lundi véhicule ne conditions météorologiques permettra pas, par exemple, d"identifier auprès certitude l"auteur ns l"excès du vitesse et de valider l"infraction." ns seconde salle regroupe das fonctionnaires chargés du constater esquive infractions convoque franchissement de feu rouge. Ici aussi, esquive fonctionnaires vérifient l"environnement de la photographie. Les CNT envoyer 55 000 avis de contravention par journée ouvré.


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4 Paiement foins contestation

Si ns propriétaire de véhicule accepter reçu son avis de contravention choisit aux payer l"amende, le action du CNT s"arrête. S"il conteste, cette envoie d’un requête en exonération au CNT. Cette peut même désigner un autre conducteur comme écrivain de l"infraction. C"est Docapost qui dorient chargé du la gestion technique ns l"ensemble des courriers du contestation et du désignation d"un autre conducteur (15 000 par journée en moyenne) und des pièce jointes. "Nous das ouvrons, esquive numérisons rang transmettons esquive dossiers à l"officier de ministère public, déclarer Gérard Lemarchand, le sien responsable. Nous esquive archivons également".

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5 test des contestations

Trente-deux agent public rattachés for DDSP d"Ille-et-Vilaine travaillent à sein de service ns ministère public du contrôle automatisé. Représentant ns parquet convoque les contraventions des quatre premières classes, le service exerce trois missions principales. "Nous vérifions, pour chaque contestation, que das conditions ns recevabilité exigées par ns code aux procédure criminel sont respectées, précis Marie-Laure Arnaud-Guidoux, chef de service. Nous examinons également le cas en opportunité. Cela concerne, moyennant exemple, ns fonctionnaire flashé à bord d"un véhicule administration dans le cadre d"une mission d"urgence, hay un particulier aller chercher commis les faits à lintérieur des circonstances hors de lordinaire (épouse sur le mission d"accoucher, transporté de personne blessées…). Pour un m recevable, la exigence doit être accompagnée de les espaces justificatives." ns service vérifie enfin que esquive conditions aux légalité de l"infraction sont réunies. "Il peut être arriver, moyennant exemple, que les paramètres enregistrés par esquive fonctionnaires dans esquive équipements embarqués, prendre plaisir la vitesse maximum autorisée sur une portion de route, née soient pas conformes. Dans celles conditions, l"infraction n"a étape de base légale." aucas la argumentation est jugée recevable, l"OMP contrat le dossier ou le transmet jusqu’à l"OMP locale proche du loger du contrevenant. à lintérieur le cas contraire, la exigence est rejetée. Au cas où le propriétaire du véhicule a désigné d’un autre personne comme étant l"auteur ns l"infraction, le CNT adresse un annonce de contravention à ça personne.


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